1. La location de l'emplacement prend effet à la signature de la fiche d'inscription et est valable durant l'année  civile en cours. Il est demandé de mettre un engin par emplacement.

1. Après paiement, les Sports Nautiques brévinois mettrons à votre disposition :

• Un numéro d'emplacement pour l'année
• Une clef du parc

1. Chaque propriétaire doit respecter le numéro d'emplacement qui lui a été donné et signaler tout problèmes ou changement à ce sujet.

1. Chaque engin doit être assuré par son propriétaire individuellement (une quitance d'assurance en cours de validité est demandée à l'inscription)

1. les Sports Nautiques Brévinois, n'assurant pas le gardiennage, déclinent toute responsabilité en cas de vol ou d'incidents survenu dans le parc à bateaux ou les bungalows.

1. Chaque engin doit être attaché solidement au sol dans son emplacement respectif, il est conseillé de démater et de retirer le trampoline ou taud afin de limiter la prise au vent. Votre embarcation ne doit causer aucun dégât envers les autres propriétaires.

1. Pour la sécurité de tous, il est fait appel à la responsabilité de chacun pour maintenir le parc propre. Il est demander de fermer les grilles après chaque utilisation.

1. Les Sports Nautiques Brévinois ne sont pas tenus d'assurer une surveillance du plan d'eau lorsque les propriétaires sortent en mer. Vous naviguez sous votre entière responsabilité.

1. Chaque propriétaire aura pris connaissance du règlement et le respectera.

1. Chaque propriétaire peu aux heures d'ouvertures du centre nautique, profiter du clib house, des vestiaires, douches et toilettes en dehors de l'utilisation de ceux ci par le public scolaire.

1. La location prend fin le 31 Décembre de chaque année, en cas de non renouvellement de votre emplacement vous devez sortir votre embarcation due l'enclos.

• En cas de non paiementde l'inscription, les Sports Nautiques Brévinois se réserve le droit de sortir l'embarcation du parc et de la déposer à l'extérieur des grilles sous votre responsabilité.